• Accueil
  • Vie Municipale
    • Conseil Municipal
    • Grands Projets et Développement
    • Budget de la ville
    • Services Municipaux
    • Marché Public
  • Port-Vendres et Vous
    • Votre Ville
    • Patrimoine
    • Culture
    • Sports & Associations
    • Petite Enfance / Jeunesse
    • Nouveaux Habitants
  • Port-Vendres Pratique
    • La Mairie
    • Démarches et Formalités
    • Propreté
    • Actions Sociales
    • Santé
    • Sécurité
    • Horaires de la navette urbaine
  • Urbanisme / Développement Durable
    • Urbanisme
    • Développement Durable
  • Agenda
  • Actualités
  • Accueil
  • Vie Municipale
    MUNICIPALE
    • Conseil Municipal
    • Grands Projets et Développement
    • Budget de la ville
    • Services Municipaux
    • Marché Public
  • Port-Vendres et Vous
    et vous
    • Votre Ville
    • Patrimoine
    • Culture
    • Sports & Associations
    • Petite Enfance / Jeunesse
    • Nouveaux Habitants
  • Port-Vendres Pratique
    Pratique
    • La Mairie
    • Démarches et Formalités
    • Propreté
    • Actions Sociales
    • Santé
    • Sécurité
    • Horaires de la navette urbaine
  • Urbanisme / Développement Durable
    Développement Durable
    • Urbanisme
    • Développement Durable
  • Agenda
  • Actualités
  • Accueil
  • Port-Vendres Pratique
  • Démarches et Formalités

Guide des droits et des démarches administratives

Particuliers
Professionnels
Associations
Accueil particuliersArgent - Impôts - ConsommationDouane

Douane

Rubriques

  • Transfert d'argent
    • Argent transféré de la France à l'étranger
    • Argent transféré en France depuis l'étranger
  • Transfert de marchandises
    • Marchandises arrivant en France
    • Marchandises quittant la France
  • Droits de douane, taxes et franchises
    • Achats effectués à l'étranger
    • S'installer en France
  • Alcool et tabac
    • Rapporter du tabac de l'étranger
    • Rapporter de l'alcool de l'étranger

Voir aussi

  • Vente en détaxe aux touristes

Question ? Réponse !

  • Douanes : comment se déroule le contrôle du voyageur ?
  • Acheter un véhicule en Europe : quelles formalités douanières ?
  • Douane : comment rapatrier un bien hérité de l'étranger ?

Pour en savoir plus

  • Voyage hors UE : carte de libre circulation pour vos marchandisesMinistère chargé des finances
  • Achats à distance entre particuliersMinistère chargé des finances
  • Transports d'animaux, de plantes et d'espèces menacées dans l'Union européenneCommission européenne
  • Voyager en Europe avec des produits d'origine animaleCommission européenne
  • À l'import ou à l'export : une obligation, déclarer sa marchandiseMinistère chargé des finances
Modifié le 01/10/2019 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
source www.service-public.fr

Adresse

Mairie de Port-Vendres
8 rue Jules Pams - 66660 Port-Vendres
Tél. 04 68 82 01 03 - Fax. 04 68 82 22 33

Bureau d’Information Touristique
1, Quai François Joly - 66660 Port-Vendres 
Tél. 04 48 98 00 08 / 04 68 82 07 54
Fax. 04 68 82 62 95

Liens

Mentions Légales 
Plan de Site 
Marchés Publics de la ville 

Site réalisé par hybide conseil

Logo Ma commune a du Coeur e1403792448250  image001  image006  logos o phyto  ville fleurie