Conseil Municipal

Ordres du jour des différents Conseils Municipaux.

Ordre du jour du Conseil Municipal du 25 mars 2022

Ordre du jour du Conseil Municipal du 13 avril 2022

Ordre du jour du Conseil Municipal du 20 mai 2022

Ordre du jour du Conseil Municipal du 22 juillet 2022

Ordre du jour du Conseil Municipal du 21 octobre 2022

Ordre du jour du Conseil Municipal du 9 décembre 2022

Ordre du jour du Conseil Municipal du 16 mars 2023

Compte rendu succinct du 25 mai 2021

Compte rendu succinct du 22 septembre 2021

Compte rendu succinct du 22 novembre 2021

Compte rendu succinct du 15 décembre 2021

Compte rendu succinct du 25 mars 2022

Compte rendu succinct du 13 avril 2022

Compte rendu succinct du 20 mai 2022

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUILLET 2022 :

1) Prise de participation de la Commune à la Société Publique Locale Pyrénées-Orientales Aménagement (DCM 31-2022).

2) Adhésion au groupement de commandes "Formation hygiène et sécurité" avec la Communauté de Communes Albères Albères Côte Vermeille Illibéris - Période 2023 - 2025 (DCM 32-2022).

3) Création d'un Comité Social Territorial commun entre la Collectivité de Port-Vendres et son Centre Communal d'Actions Sociales (DCM 33-2022).

4) Fixation du nombre de représentants et maintien du paritarisme du Comité Social Territorial local de la Commune et de son Centre Communal d'Actions Sociales (DCM 34-2022).

5) Sollicitation d'un Fonds de solidarité de la Communauté de Communes Albères Côte Vermeille Illibéris pour la requalification de la place et de l'avenue Castellane (DCM 35-2022).

6) Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Attribution de deux aides financières pour les travaux réalisés 14 rue Pierre Rameil et 8 Impasse du 4 septembre (DCM 36-2022).

7) Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal - Présentation des délibérations en catalan (DCM 37-2022).

8) Adhésion à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé de la Côte Rocheuse (DCM 38-2022).

9) Amende administrative - Dépôts sauvages de déchets (DCM 39-2022).

10) Modification de la délibération n°107-2015 portant sur la facturation du ramassage des dépôts sauvages sur le Domaine Public pour remise en état des lieux (DCM 40-2022).

11) Convention de partenariat dans le cadre de la programmation culturelle estivale 2022 (DCM 41-2022).

12) Attribution de subventions exceptionnelles aux Associations (DCM 42-2022).

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 OCTOBRE 2022 :

1) Désignation de deux membres élus à la Commission d'appel d'offres pour le groupement de commandes "Formation hygiène et sécurité" avec la Communauté de Communes Albères Côte-Vermeille Illibéris - Période 2023 - 2025 (DCM 43-2022).

2) Admissions en non-valeur du Budget Principal - Exercice 2022 (DCM 44-2022).

3) Mise à jour des tarifs communaux - Année 2023 (DCM 45-2022).

4) Cession des parcelles cadastrées AD 843 et AD 844 (Lots A et B) à Monsieur et Madame Guillod et Madame Canolle (DCM 46-2022).

5) Cession de la parcelle cadastrée AS 797 (Lot A) à Monsieur Henri Erre (DCM 47-2022).

6) Avis sur le projet de plan local de l'habitat 2022-2027 arrêté (DCM 48-2022).

7) Réalisation d'un nouvel ossuaire "Ossuaire spécial II" (DCM 49-2022).

8) Dénomination de la salle de théâtre du cinéma théâtre le vauban "Théâtre Josette Parramon" (DCM 50-2022).

9) Intégration d'oeuvres artistiques au Patrimoine Communal (DCM 51-2022).

10) Don du Monument Soldis (DCM 52-2022).

11) Don de l'Association vélo club à la Ville de Port-Vendres (DCM 53-2022).

12) Demande d'essences arbustives et arborées auprès de la pépinière départementale (DCM 54-2022).

13) Voeu en faveur de l'ouverture du col de Banyuls (DCM 55-2022).

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2022 :

1) Rapport d'activités de l'exercice 2021 de la Communauté de Communes des Albères, de la Côte-Vermeille et de l'Illibéris (DCM 56-2022).

2) Communauté de Communes des Albères et de la Côte-Vermeille et Illibéris - Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics eau potable et d'assainissement collectif et non collectif et de la collecte, de l'évacuation ou du traitement des ordures ménagères - Exercice 2021 (DCM 57-2022).

3) Rapport d'activités du Syndicat Mixte du SCOT Littoral Sud - Année 2021 (DCM 58-2022).

4) Intégration du risque Tsunami dans le Plan Communal de Sauvegarde (DCM 59-2022).

5) Révision des loyers communaux - Année 2023 (DCM 60-2022).

6) Décision modificative n°1 - Budget principal Ville (DCM 61-2022).

7) Demande d'admission en non-valeur portant sur les plus anciens titres pour le budget collectivité BC41500 - Parc stationnement Castellane (DCM 62-2022).

8) Ouverture de crédits d'investissement 2023 par anticipation (DCM 63-2022).

9) Versement par anticipation de la subvention au Centre Communal d'Action Sociale - Année 2023 (DCM 64-2022).

10) Subvention exceptionnelle à l'Association "La Charbonnière" (DCM 65-2022).

11) Renouvellement de la concession pour la distribution publique de gaz naturel à conclure avec G.R.D.F. (DCM 66-2022).

12) Cession d'une partie du Domaine privé communal à Monsieur et Madame Sautel - Quartier de l'Avenir (DCM 67-2022). 

13) Extinction partielle de l'éclairage public (DCM 68-2022).

14) Passation d'une convention de partenariat avec l'I.F.E. Côte-Vermeille - Année 2023 (DCM 69-2022).

15) Dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés des commerces de détail pour les dimanches - Année 2023 (DCM 70-2022).

16) Intégration d'oeuvres artistiques au Patrimoine communal (DCM 71-2022).

DCM 31-2022 : PRISE DE PARTICIPATION DE LA COMMUNE À LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE PYRÉNÉES-ORIENTALES AMÉNAGEMENT

_{DCM 32-2022 : ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES "FORMATION HYGIENE ET SECURITE" AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ALBERES COTE-VERMEILLE ILLIBERIS - PERIODE 2023-2025}

^{DCM 33-2022 : CREATION D'UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN ENTRE LA COLLECTIVITE DE PORT-VENDRES ET SON CENTRE COMMUNAL D'ACTIONS SOCIALES}

^{DCM 34-2022 : FIXATION DU NOMBRE DE REPRESENTANTS ET MAINTIEN DU PARITARISME DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL LOCAL DE LA COMMUNE ET DE SON CENTRE COMMUNAL D'ACTIONS SOCIALES}

^{DCM 35-2022 : SOLLICITATION D'UN FONDS DE SOLIDARITE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ALBERES COTE VERMEILLE ILLIBERIS POUR LA REQUALIFICATION DE LA PLACE ET DE L'AVENUE CASTELLANE}

^{DCM 36-2022 : OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT (OPAH) - ATTRIBUTION DE DEUX AIDES FINANCIERES POUR LES TRAVAUX REALISES 14 RUE PIERRE RAMEIL ET 8 IMPASSE DU 4 SEPTEMBRE}

^{DCM 37-2022 : MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - PRESENTATION DES DELIBERATIONS EN CATALAN}

_{DCM 38-2022 : ADHESION A LA COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DE LA COTE ROCHEUSE}

^{DCM 39-2022 : AMENDE ADMINISTRATIVE - DEPOTS SAUVAGES DE DECHETS}

DCM 40-2022 MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°107-2015 PORTANT SUR LA FACTURATION DU RAMASSAGE DES DEPOTS SAUVAGES SUR LE DOMAINE PUBLIC POUR REMISE EN ETAT DES LIEUX

DCM 41-2022 : CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION CULTURELLE ESTIVALE 2022

DCM 42-2022 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS

DCM 43-2022 : DESIGNATION DE DEUX MEMBRES ELUS A LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES "FORMATION HYGIENE ET SECURITE" AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES ALBERES COTE-VERMEILLE ILLIBERIS - PERIODE 2023 - 2025

DCM 44-2022 : ADMISSIONS EN NON-VALEUR DU BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2022

DCM 45-2022 : MISE A JOUR DES TARIFS COMMUNAUX - ANNEE 2023

DCM 46-2022 : CESSION DES PARCELLES CADASTREES AD 843 ET AD 844 (LOTS A ET B) A MONSIEUR ET MADAME GUILLOD ET MADAME CANOLLE

DCM 47-2022 : CESSION DE LA PARCELLE CADASTREE AS 797 (LOT A) A MONSIEUR HENRI ERRE

DCM 48-2022 : AVIS SUR LE PROJET DE PLAN LOCAL DE L'HABITAT 2022 - 2027 ARRETE

DCM 49-2022 : REALISATION D'UN NOUVEL OSSUAIRE "OSSUAIRE SPECIAL II"

DCM 50-2022 : DENOMINATION DE LA SALLE DE THEATRE DU CINEMA THEATRE LE VAUBAN "THEATRE JOSETTE PARRAMON"

DCM 51-2022 INTEGRATION D'OEUVRES ARTISTIQUES AU PATRIMOINE COMMUNAL

DCM 52-2022 : DON DU MONUMENT SOLDIS

DCM 53-2022 : DON DE L'ASSOCIATION VELO CLUB A LA VILLE DE PORT-VENDRES

DCM 54-2022 : DEMANDE D'ESSENCES ARBUSTIVES ET ARBOREES AUPRES DE LA PEPINIERE DEPARTEMENTALE

DCM 55-2022 : VOEU EN FAVEUR DE L'OUVERTURE DU COL DE BANYULS

DCM 56-2022 : RAPPORT D'ACTIVITES DE L'EXERCICE 2021 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ALBERES, DE LA COTE-VERMEILLE ET DE L'ILLIBERIS

DCM 57-2022 : COMMUNAUTE DE COMMUNES DES ALBERES, DE LA COTE-VERMEILLE ET ILLIBERIS - RAPPORTS ANNUELS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF ET DE LA COLLECTE, DE L'EVACUATION OU DU TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES - EXERCICE 2021

DCM 58-2022 : RAPPORT D'ACTIVITES DU SYNDICAT MIXTE DU SCOT LITTORAL SUD - ANNEE 2021

DCM 59-2022 : INTEGRATION DU RISQUE TSUNAMI DANS LE PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE (PCS)

DCM 60-2022 : REVISION DES LOYERS COMMUNAUX - ANNEE 2023

DCM 61-2022 : DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET PRINCIPAL VILLE

DCM 62-2022 : DEMANDE D'ADMISSION EN NON-VALEUR PORTANT SUR LES PLUS ANCIENS TITRES POUR LE BUDGET COLLECTIVITE BC 41500 - PARC STATIONNEMENT CASTELLANE

DCM 63-2022 : OUVERTURE DE CREDITS D'INVESTISSEMENT 2023 PAR ANTICIPATION

DCM 64-2022 : VERSEMENT PAR ANTICIPATION DE LA SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE - ANNEE 2023

DCM 65-2022 : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION LA CHARBONNIERE

DCM 66-2022 : RENOUVELLEMENT DE LA CONCESSION POUR LA DISTRIBUTION PUBLIQUE DE GAZ NATUREL A CONCLURE AVEC GRDF

DCM 67-2022 : CESSION D'UNE PARTIE DU DOMAINE PRIVE COMMUNAL A MONSIEUR ET MADAME SAUTEL - QUARTIER DE L'AVENIR

DCM 68-2022 : EXTINCTION PARTIELLE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC

DCM 69-2022 : PASSATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'IFE COTE-VERMEILLE - ANNEE 2023

DCM 70-2022 : DEROGATION COLLECTIVE A LA REGLE DU REPOS DOMINICAL DES SALARIES DES COMMERCES DE DETAIL POUR LES DIMANCHES - ANNEE 2023

DCM 71-2022 : INTEGRATION D'OEUVRES ARTISTIQUES AU PATRIMOINE COMMUNAL

DCM 04-2023 : APPROBATION DE L'AVENANT N°3 A L'OPERATION PROGRAMMEE DE L'AMELIORATION DE L'HABITAT (OPAH)

DCM 05-2023 : OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT (OPAH) - ATTRIBUTION DE DEUX AIDES FINANCIERES POUR LES TRAVAUX REALISES 36 RUE LOUIS BLANC ET 19 RUE PASTEUR

DCM 14-2023 : CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC MARITIME A L'OCCASION DU BICENTENAIRE

Décision n°86-2022 : Requête devant le Tribunal Administratif de Montpellier - Désignation d'un Avocat

Décision n°87-2022 : Passation d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage avec la Société Roussillon Aménagement portant sur une mission d'accompagnement pour le pilotage des études de maîtrise d'oeuvre urbaine de requalification des quais de Port-Vendres

Décision n°88-2022 : Passation d'une convention "Façades et surplombs" avec le Département 66 pour l'aménagement numérique du Territoire

Décision n°112-2022 : Passation d'une convention tripartite pour l'implantation de conteneurs de collecte TLC

Décision n°113-2022 : Acceptation d'un acte de sous-traitance modificatif soumis par le Groupement "Eurovia LR / Pull Francis" titulaire du marché "Requalification de la place et Avenue Castellane" - Lot 1 "Voirie - Pluvial" - Moliner Sud Signalisation

Décision n°120-2022 : Acceptation d'un acte de sous-traitance soumis par le Groupement "Eurovia LR / Pull Francis" titulaire du marché "Requalification de la Place et Avenue Castellane" - Lot 1 "Voirie - Pluvial" - Moliner Sud Signalisation

Décision n°122-2022 : Contrat de maintenance passé avec la Société Ordisys informatique en vue de l'entretien des Tableaux Blancs Interactifs (TBI)

Décision n°123-2022 : Fixation de tarif relatif à l'organisation du vide grenier d'automne

Décision n°124-2022 Acte de sous-traitance modification Vaccari

Décision n°129-2022 : Demande de Subvention - Restauration et sécurisation de l'Obélisque

Décision n°130-2022 : Demande de Subvention - Etudes en vue de la sécurisation de la Redoute Mailly

Décision n°132-2022 : Attribution de 10 places gratuites de cinéma dans le cadre d'une rifle organisée par l'Association l'Ouranole

Décision n°133-2022 : Passation d'une convention d'accès aux parcelles privées avec le Syndicat Mixte de Gestion et d'Aménagement Tech-Albères

Décision n°134-2022 : Passation d'une convention de services juridiques avec Maître Pons-Sérradeil

Décision n°138-2022 : Dépôt d'un permis de construire - Réalisation d'un ascenseur panoramique public et d'une passerelle d'accès sur le domaine public communal au droit de la place Castellane

Décision n°139-2022 : Convention de participation financière passée avec le Conseil Départemental des Pyrénées-Orientales pour le fonctionnement de la plage de l'usine sur le site de Paulilles - Saison estivale 2022

Décision n°141-2022 : Passation de trois contrats de prêts Collectivités Publiques à taux fixe avec le Crédit Agricole

Décision n°145-2022 : Avenant à la convention de quatre places de stationnement au parking Castellane passé avec la SCI VAL DE PINTES

Décision n°148-2022 : Contrat de maintenance et licence d'utilisation n° C2213593 - Société ARPEGE - Progiciels Concerto Opus

Décision n°149-2022 : Passation d'un contrat de licence d'utilisation et de maintenance n° 66660/2023 avec la Société Inetum Software France

Décision n°150-2022 : Mission de conseil opérationnel en réduction des coûts concernant les taxes foncières acquittées par la Commune de Port-Vendres

Décision n°151-2022 : Intervenant en catalan - Passation d'une convention avec l'Association Pour l'Enseignement du Catalan (APLEC) - Année scolaire 2022-2023

Décision n°152-2022 : Passation d'un contrat d'affrètement du Trois-mâts Belem

Décision n°153-2022 : Avenant n°1 à la convention tripartite relative à l'utilisation des équipements sportifs 2019/2020 - 2021/2022 avec le Département des Pyrénées-Orientales, le Collège de la Côte Vermeille et la Commune de Port-Vendres

Décision n°154-2022 : Dépôt d'un permis d'aménager - Aménagement d'un jardin potager collectif et création d'un accès en escalier ainsi que l'abris des casiers des jardiniers avec un sanitaire attenant

Décision n°01-2023 : Passation d'un marché de travaux pour la création d'un ascenseur panoramique

Décision n°02-2023 : Convention passé avec l'UDSIS 66 en vue de la sortie "Classe de neige" du 9 au 14 janvier 2023 pour les élèves de CM2 de l'Ecole Elémentaire Pasteur

Décision n°04-2023 : Marché de travaux n°03-2023 Création d'un ascenseur panoramique - Déclaration d'infructuosité pour les lots n°02, n°04 et n°07

Décision n°05-2023 : Passation d'un marché pour les assurances de la Ville avec la SMACL - Dommages aux biens

Décision n°06-2023 : Passation d'un marché pour les assurances de la Ville avec la SMACL - Protection juridique et protection fonctionnelle

Décision n°07-2023 : Préfecture c/ Délibération du Conseil Municipal n°37-2022 - Défense des intérêts de la Commune

Décision n°08-2023 : Passation d'un contrat de location d'un cabinet médical à la Maison de Santé

Décision n°09-2023 : Passation d'un marché de travaux pour la création d'un ascenseur panoramique - Lot n°5 attribué à la Société Tk Elevator France

Décision n°10-2023 : Monsieur Cardinael c/ Commune de Port-Vendres - Requête devant le Tribunal Administratif de Montpellier - N° 2203863-6

Décision n°11-2023 : Convention de mise à disposition de salle communale à titre gracieux à l'Association Agissons pour Port-Vendres

Décision n°12-2023 : Convention de mise à disposition de local communal à titre gracieux à l'Association Basket Albères Côte Vermeille

Décision n°13-2023 : Convention de mise à disposition de local communal à titre gracieux à l'Association Bien vivre à Cosprons

Décision n°14-2023 : Convention de mise à disposition de locaux communaux à titre gracieux à l'Association Charles Rennie Mackintosh

Décision n°15-2023 : Convention de mise à disposition de salle communale à titre gracieux à l'Association Le Club de l'amitié

Décision n°16-2023 : Convention de mise à disposition d'une salle communale à titre gracieux à l'Association Colloque scientifique Mare Nostrum

Décision n°17-2023 : Convention de mise à disposition de locaux communaux à titre gracieux à l'Association le Comité des fêtes

Décision n°18-2023 : Convention de mise à disposition de local communal à titre gracieux à l'Association Football club Port-Vendres

Décision n°19-2023 : Convention de mise à disposition de locaux communaux à titre gracieux à l'Association Croix Rouge Côte Vermeille - Albères

Décision n°20-2023 : Convention de mise à disposition de salle communale à titre gracieux à l'Association la Grande Tapisserie

Décision n°21-2023 : Convention de mise à disposition de locaux communaux à titre gracieux à l'Association les amis de la musique de collioure

Décision n°22-2023 : Convention de mise à disposition de salle communale à titre gracieux à l'Association les bons moments

Décision n°23-2023 : Convention de mise à disposition de local communal à titre gracieux à l'Association Pétanque Port-Vendraise

Décision n°24-2023 : Convention de mise à disposition de locaux communaux à titre gracieux à l'antenne cantonale de l'Association des restos du coeur

Décision n°25-2023 : Convention de mise à disposition de local communal à titre gracieux à l'Association Tennis club Port-Vendres

Décision n°26-2023 Convention de mise à disposition de local communal à titre gracieux à l'Association USCV XV Union sportive côte vermeille

Décision n°27-2023 : Convention de mise à disposition d'un local communal à titre gracieux à l'Association Llaguts de Port-Vendres

Décision n°28-2023 : Convention de mise à disposition d'un local communal à titre gracieux à l'Association les anciens marins

Décision n°30-2023 : SAS TDF c/ Commune de Port-Vendres - Requête en référé et avis d'audience devant le Tribunal Administratif de Montpellier - N° 2300576-6 N° 2300577-6

Décision n°31-2023 : Convention passée avec l'UDSIS 66 en vue de la sortie classe verte pour les élèves de la classe ULIS de Port-Vendres

Décision n°32-2023 : Marché de travaux "Création d'un ascenseur panoramique" - Déclaration sans suite pour infructuosité après négociation - Lot n°3 Charpente métallique

Décision n°33-2023 : Marché de travaux "Création d'un ascenseur panoramique" - Déclaration sans suite pour intérêt général après négociation - Lot n°6 Menuiserie alu

Décision n°34-2023 : Micro Folie - Acquisition d'un mur d'écrans pour le musée numérique - Demande de subventions auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'équipement des Territoires ruraux 2023 (DETR)

Décision n°38-2023 : Marché de travaux n°03-2022 "Création d'un ascenseur panoramique" - Déclaration d'infructuosité pour les lots n°04 et n°07

Décision n°39-2023 : Création de jardins partagés - Demande de subventions auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux 2023 (DETR)

Décision n°40-2023 : Climatisation des bâtiments scolaires et administratifs - Demande de subventions auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux 2023 (DETR)

Décision n°41-2023 : Hôtel de Ville - Sécurisation du guichet des Affaires Générales, isolation du bureau de l'accueil, déplacement du DR CNI Passeports - Demande de subventions auprès de l'Etat au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux 2023 (DETR)

Décision n°43-2023 : Convention de mise à disposition d'un casot cadastré section AS n°5 passée avec l'Association Communale de Chasse Agrée

Décision n°44-2023 : Avenant n°2 au bail rural consenti par décision n°116-2015 entre la Commune de Port-Vendres et Monsieur Nicolas BES

Décision n°45-2023 : Passation d'un bail rural entre la Commune de Port-Vendres et Monsieur Samuel FUENTES

 Décision n°55-2023 Déclaration sans suite pour motif d'intérêt général - lot 1 du marché 03-2023

ARDGS 01-2023 : Arrêté du Maire portant délégation dans le cadre du traitement des inscriptions sur les listes électorales et de la gestion du répertoire électoral unique - Audrey CONIL, Adjoint Administratif

ARDGS 02-2023 : Arrêté du Maire portant délégation de signature, de certification matérielle et conforme, de fonctions d'officier de l'Etat Civil à Madame Audrey CONIL, Adjoint Administratif

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Arrêté n°10-2022 : Interdiction de procéder à des travaux durant la période de recueillement de la Toussaint

Arrêté n°11-2022 : Reprise de sépultures en terrain commun

_{ARST 07-2022 : Fermeture du stade}

_{ARST 08-2022 : Fermeture du Gymnase}

ARST 01-2023 : Manifestation nautique Trophée Ivara le 9 avril 2023

ARST 02-2023 : Manifestation nautique les 15 et 16 avril 2023

ARST 03-2023 : Interdiction de pénétrer sur le Stade Paul Cervello pour cause de fortes chutes de pluies

ARST CS 01-2023 : Avis de la Commission d'arrondissement de sécurité et d'accessibilité de Céret - Gite le Swan

ARUR 08-2022 Commissionnement en matière d'infraction à l'urbanisme

ARUR 09-2022 : Arrêté de mise en sécurité - Procédure urgente

Procès-verbal du 20 mai 2022

Procès-verbal du 22 juillet 2022

Procès-verbal du 21 octobre 2022